Conditions générales de vente des ateliers de céramique Trois Potes
Les présentes conditions générales de vente sont applicables aux achats effectués auprès de la société :
TROIS POTES, SAS, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris, sous le n° 880 560 867, ayant son siège social 21 avenue Claude Vellefaux Paris 10ème ci-après dénommée “la Société“
Exerçant une activité de cours de céramique (modelage, tournage, émaillage, décoration de pièces) dans ses différents établissements situés au 21 avenue Claude Vellefaux Paris 10ème et 64 avenue Jean Moulin Paris 14ème, ci-après dénommés “les Ateliers“.
Exerçant une présence en ligne à l’adresse troispotes.com ci-après dénommé “le Site internet“. Les différents services proposés par les Ateliers sont détaillés sur le Site internet.
Article 1 : Objet
Article 2 : Conditions d’inscription
Article 3 : Tarifs et modalités de règlement
Article 4 : Droit de rétractation en cas d’achat sur le Site internet
Article 5 : Conditions d’annulation par le Client
Article 6 : Conditions d’annulation par la Société
Article 7 : Déroulement des Cours
Article 8 : Responsabilité
Article 9 : Propriété Intellectuelle
Article 10 : Protection des données personnelles
Article 11 : Loi applicable
Article 12 : Mentions légales
Article 1 : Objet
La Société TROIS POTES propose des cours de céramique hebdomadaires, des stages de céramique, des cartes cadeaux pour des cours de céramique et la privatisation d’atelier de céramique.
Les présentes conditions générales, accessibles à tout moment sur le Site troispotes.com sont conclues entre la Société et l’acheteur de l’un de ces services (ci-après « le Client »), dans le cadre d’une vente sur le Site internet ou dans l’un des Ateliers TROIS POTES.
L’acceptation par le Client d’un devis écrit quel que soit sa forme ou la souscription à un cours, un stage, ou toute autre service proposé par la Société implique de la part du Client, l’acceptation sans réserve des présentes Conditions générales de vente, dans leur intégralité. Les Conditions générales de vente priment sur tout autre document contractuel qui serait fourni par le Client.
Le Client garantit avoir la capacité juridique pour contracter valablement avec la Société.
Les présentes Conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment par la société. Elles seront applicables à toute réservation faite après la date de modification.
Article 2 : Conditions d’inscription
Conditions d’inscription aux cours de céramique
L’inscription aux cours (modelage ou tournage) se fait via le Site internet ou par vente directe dans l’un des Ateliers, dans la limite des places disponibles.
L’inscription en ligne devient définitive, à réception d’un e-mail de confirmation de la Société. Les présentes Conditions générales de vente sont validées par le Client obligatoirement au cours du processus d’achat.
La Société se réserve le droit d’annuler la réservation lorsque l’identité du Client ou son adresse mail sont erronées ou incomplètes.
Dans le cas d’une vente effectuée directement dans l’un des Ateliers, les conditions générales de vente sont à disposition du Client sur demande, et le paiement entraîne l’inscription définitive, ainsi que l’acceptation des présentes Conditions générales de vente.
Conditions spécifiques pour les cours hebdomadaires
Chaque cours hebdomadaire dure 2h30 et permet d’expérimenter toutes les techniques de la céramique sous la supervision d’un professeur.
L’inscription aux cours hebdomadaires se fait par trimestre, l’engagement est ferme pour la période achetée. Le montant du trimestre complet est dû à partir de la confirmation de l’inscription et pourra sur demande être mensualisé. En cas d’absence du Client à un ou plusieurs cours, il lui sera possible de rattraper un cours par mois sur un autre créneau que celui initialement choisi, sous réserve des disponibilités. Une fois l’inscription au cours de rattrapage effectuée, il n’est pas possible d’annuler ou de reporter ce cours de rattrapage.
L’inscription est nominative, il n’est pas possible de transférer son inscription à un tiers.
Conditions spécifiques pour les stages (cours ponctuels)
Deux formats de stages sont proposés :
- stage de modelage : une session de 2h qui permet de créer un ou deux objets modelés.
- stage de tournage : 2 sessions de 2h sur deux jours consécutifs qui permettent de créer 1 ou 2 objets sur le tour.
Tous les objets produit lors des stages (modelage et tournage) seront ensuite cuits et émaillés en transparent par l’Atelier. Nous nous réservons un (1) mois pour le traitement des pièces. Les élèves pourront ensuite passer récupérer leur production pendant un (1) mois. Passé ce délai, il ne sera plus possible de les récupérer, ni de faire de réclamations, ni de demander un remboursement.
L’inscription aux stages se fait via le Site internet ou par vente directe dans l’un des Ateliers, dans la limite des places disponibles.
L’inscription se fait via l’achat d’une carte pour la session de stage concernée. Cette carte est nominative et ne pourra pas être transférée à une autre personne.
Conditions spécifiques pour les cours destinés aux enfants
Sauf accord spécifique, la présence d’élève de moins 12 ans requiert la présence d’un adulte accompagnant, celui-ci devra également s'inscrire au cours/stage.
Conditions spécifiques pour les cartes cadeaux
La carte cadeau est nominative et est valable pour une durée de 1an à partir de la date d’achat. La réservation se fait directement sur le Site internet à l’aide du code envoyé à l’acheteur au moment de l’achat.
La carte cadeau donne accès a un montant qu’il est possible de dépenser librement sur l’intégralité du Site internet. Ce montant peut être complété par d’autres moyens de paiement.
Conditions de privatisation d’un Atelier
La privatisation d’un Atelier se fait sur devis après étude de la demande du Client, envoyée via le formulaire de contact du Site.
La privatisation d’un Atelier est possible pour un nombre de participants limités et pour une durée limitée.
La date de l’évènement privé devient définitive une fois le devis signé par le Client, et après paiement d’un acompte représentant cinquante pourcent (50%) du montant total TTC du prix fixé.
En cas de modification du nombre de participants à un événement privé plus de sept (7) jours avant l’événement le montant de l’événement sera réévalué (à la hausse ou à la baisse) conformément au devis.
Article 3 : Tarifs et modalités de règlement
Les prix des différentes prestations sont indiqués sur le Site internet. Les prix ne sont pas négociables.
Les prix sont exprimés en euros toutes taxes comprises (sauf indication contraire).
Sur le Site internet, le règlement est à effectuer par carte bancaire, via les plateformes de paiement externe SHOPIFY et STRIPE. La Société Trois Potes n’a à aucun moment, accès aux données bancaires du Client et ne peut être tenue responsable des dysfonctionnements de ces plateformes de paiement.
Pour les inscriptions faites dans les Ateliers, le règlement est à effectuer par carte bancaire.
La Société n’est pas tenue de procéder à la fourniture des services commandés si le prix n’a pas été payé en totalité.
Article 4 : Droit de rétractation en cas d’achat effectué sur le Site internet
Par application des dispositions de l’article L. 221-5 du Code de la Consommation, il est reproduit, ci-après, les dispositions des articles L. 221-18 à L. 221-21 du Code de la Consommation et L. 221-28 alinéas 1, 2 et 3 du Code de la Consommation :
Article L. 221-18 du Code de la Consommation
(Créé par Ordonnance n° 2016 – 301 du 14 mars 2016)
«Le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation d’un contrat conclu à distance, à la suite d’un démarchage téléphonique ou hors établissement, sans avoir à motiver sa décision, ni à supporter d’autres coûts que ceux prévus aux articles L.221-23 à L.221-25.
Le délai mentionné au premier alinéa court à compter du jour :
1° de la conclusion du contrat, pour les contrats de prestation de services et ceux mentionnés à l’article L.221-4.
2° de la réception du bien par le consommateur ou un tiers, autre que le transporteur, désigné par lui, pour les contrats de vente de biens. Pour les contrats conclus hors établissement, le consommateur peut exercer son droit de rétractation à compter de la conclusion du contrat.
Dans le cas d’une commande portant sur plusieurs biens livrés séparément ou dans le cas d’une commande d’un bien composé de lots ou de pièces multiples dont la livraison est échelonnée sur une période définie, le délai court à compter de la réception du dernier bien ou lot ou de la dernière pièce.
Pour les contrats prévoyant la livraison régulière de biens pendant une période définie, le délai court à compter de la réception du premier bien».
Article L.221 -19 du Code de la Consommation
(créé par Ordonnance n° 2016 – 301 du 14 mars 2016).
«Conformément au règlement n° 1182/71/CEE du Conseil du 3 juin 1971 portant détermination des règles applicables aux délais, aux dates et aux termes :
1° Le jour où le contrat est conclu ou le jour de la réception du bien n’est pas compté dans le délai mentionné à l’article L. 221-18 ;
2° Le délai commence à courir au début de la première heure du premier jour et prend fin à l’expiration de la dernière heure du dernier jour du délai ;
3° Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant».
Article L.221 -20 du Code de la Consommation
(Créé par Ordonnance n° 2016 – 301 du 14 mars 2016)
«Lorsque les informations relatives au droit de rétractation n’ont pas été fournies au consommateur dans les conditions prévues au 2° de l’article L. 221-5, le délai de rétractation est prolongé de douze mois, à compter de l’expiration du délai de rétractation initial, déterminé conformément à l’article L. 221-18.
Toutefois, lorsque la fourniture de ces informations intervient pendant cette prolongation, le délai de rétractation expire au terme d’une période de quatorze jours à compter du jour où le consommateur a reçu ces informations».
Article L.221 -21 du Code de la Consommation
(Créé par Ordonnance n° 2016 – 301 du 14 mars 2016)
«Le consommateur exerce son droit de rétractation en informant le professionnel de sa décision de se rétracter par l’envoi, avant l’expiration du délai prévu à l’article L. 221-18, du formulaire de rétractation mentionné au 2° de l’article L.221-5 ou de toute autre déclaration, dénuée d’ambiguïté, exprimant sa volonté de se rétracter.
Le professionnel peut, également, permettre au consommateur de remplir et de transmettre en ligne, sur son site internet, le formulaire ou la déclaration prévu au premier alinéa. Dans cette hypothèse, le professionnel communique, sans délai, au consommateur, un accusé de réception de la rétractation sur un support durable».
Article L.221 -28 du Code de la Consommation
(Créé par Ordonnance n° 2016-301 du 14 mars 2016)
«Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :
1° De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
2° De fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation ;
3° De fournitures de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés».
Le Client pourra utiliser le formulaire de Contact pour procéder à sa demande de rétractation.
Article 5 : Conditions d’annulation par le Client
Annulation des cours hebdomadaires
L’inscription aux cours hebdomadaires se fait par trimestre, l’engagement du Client est ferme pour la période achetée. Il n’est pas possible d’obtenir le remboursement d’une inscription finalisée à un trimestre.
En cas d’absence du Client à un ou plusieurs cours, il lui sera possible de rattraper au maximum un cours par mois sur un autre créneau que celui initialement choisi, sous réserve des disponibilités. Une fois l’inscription au cours de rattrapage effectuée, il n’est pas possible d’annuler ou de reporter ce cours de rattrapage.
Pour toute demande exceptionnelle, veuillez consulter l'encadrant de votre Atelier TROIS POTES ou remplir le formulaire de contact sur le site.
Annulation des stages (cours ponctuels)
Le client a la possibilité d’annuler ou de décaler les stages de modelage et de tournage jusqu’à 48h avant la date du stage.
Annulation d’une privatisation d’Atelier
La date de l’évènement privé devient définitive une fois le devis signé par le Client, et après paiement d’un acompte représentant cinquante pourcent (50%) du montant total TTC du prix fixé.
Le paiement de cet acompte est définitif et non remboursable.
Un report de la date initialement fixée peut être demandé jusqu’à quinze (15) jours avant la date prévue.
Pour toute annulation définitive de l’événement privé moins de quinze (15) jours ouvrés avant la tenue de l’événement, la totalité du montant du devis sera due.
ARTICLE 6 : Conditions d’annulation par la Société
Cours hebdomadaires et stages
La Société fera son maximum pour conserver les cours planifiés, il est possible qu'un encadrant soit remplacé pour maintenir les cours prévus.
Si la Société venait à annuler un cours, alors les élèves inscrits à ce cours se verront proposer une date de rattrapage selon les disponibilités de l’Atelier. Un remboursement du montant du cours sera effectué si les dates de rattrapages possibles ne convenaient pas au Client.
Annulation d’une privatisation par la Société
La Société se réserve le droit d’annuler ou de remplacer l’encadrant et / ou les dates et horaires d’un événement privé.
En cas d’annulation, la Société contactera le Client et lui proposera un report de date de l’évènement.
Si aucun report n’est possible pour le Client, la Société procédera au remboursement total des sommes perçues.
Article 7 : Déroulement des cours / retards
La Société Trois Potes met à disposition des Clients un espace, du matériel et des matières premières, les Clients sont tenus de maintenir l’Atelier et l’intégralité de ses équipements en bon état et de les utiliser conformément aux instructions données par les encadrants.
De ce fait, le Client reconnaît que toute dégradation intentionnelle ou causée par une manipulation non autorisée de l’Atelier et de ses équipements pourra lui être facturée.
La Société Trois Potes se réserve le droit d’interrompre l’activité d’un des Clients au sein de l’Atelier dans les cas suivants :
- une attitude jugée dangereuse pour la sécurité ou pour l’intégrité de l’Atelier, des encadrants et/ou de ses élèves,
- la tenue de propos injurieux ou à caractère discriminant envers autrui,
- tout comportement perturbant le bon déroulement d’un cours.
Pour toutes les conditions mentionnées ci-dessus, l’interdiction d’accès ou l’arrêt de la prestation ne donne droit à aucune indemnité ou remboursement.
Un retard du Client jusqu’à dix (10) minutes après le début de l’événement est toléré. En cas de retard du Client plus de dix (10) minutes après l’heure prévue, sa participation pourra être refusée par l’encadrant afin de ne pas gêner le bon déroulé du cours, et cela sans remboursement possible.
Article 8 : Responsabilité
La Société TROIS POTES déclare disposer des compétences, de l’expérience et des moyens nécessaires pour fournir les services, et assumera la pleine responsabilité tant de l’exécution des services que de l’organisation du travail de son personnel le cas échéant.
La responsabilité de la Société ne saurait être engagée dans les cas suivants :
- manquement à une quelconque obligation résultant d’un cas fortuit, d’un événement de force majeure au sens de l’article 1218 du Code Civil ou du fait du Client ou d’un tiers
- dommages corporels ou matériels du fait du Client ou d’un tiers.
- perte d’objet personnels dans les Ateliers.
- non respect des présentes Conditions générales de Vente par les Clients.
– utilisation des objets produits lors des cours pour une finalité différente de celle recommandée par la Société
- mise en œuvre erronée des recommandations ou réserves de la Société
– dommage indirect ou non prévisible.
-difficultés d’accès au Site internet
Le Client s’engage à n’avoir recours qu’au matériel et aux matériaux mis à disposition par la Société quelqu’en soit le cadre d’utilisation, particulièrement pour prévenir l’utilisation de matières premières (terre, émail, engobe) étrangères à la sélection faite par la Société et dont l’utilisation pourrait endommager ou transformer le matériel ou les ressources matérielles de la Société.
Article 9 : Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus disponibles sur le Site internet (notamment, les logos, images, vidéos, photos, recettes et plus généralement, tout type de données) sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle. Notamment, la dénomination TROIS POTES est une marque enregistrée par la Société auprès de l’INPI. Leur utilisation nécessite l’accord préalable et écrit de la Société.
Sont interdits, sans l’accord préalable et écrit de la Société, toute reproduction, représentation, traduction, distribution, diffusion ou transfert sur un autre site du contenu disponible sur le Site, en intégralité ou partiellement.
Par exception à la règle posée, ci-dessus, sont autorisées : la reproduction, la représentation, et la publication des éléments du Site internet aux fins d’illustrer un article de presse ou une communication par un particulier citant clairement la Société.
L’établissement d’un lien hypertexte vers une page du Site internet est soumis à l’autorisation préalable et écrite de la Société.
En toute hypothèse, l’établissement d’un tel lien hypertexte doit être suffisamment clair et précédé de la mention “TROIS POTES” et de l’adresse du Site internet “www.troispotes.com ”. La Société se réserve le droit de faire supprimer le lien si le site d’origine est contraire à la ligne éditoriale du Site internet.
Article 10 : Protection des données personnelles
Les données personnelles recueillies lors de la réservation d’un cours font l’objet d’un traitement destiné à assurer le suivi des inscriptions et la gestion des paiements. La Société veille à ce que ces données soient maintenues strictement confidentielles. Elles ne sont pas communiquées à d’éventuels partenaires commerciaux, ni à des tiers, sauf autorisation exprès et préalable du Client.
Si le Client est inscrit à un cours ou un événement, la Société peut légitimement contacter celui-ci sur le déroulement du cours, de l’événement ou peut l’informer d’une modification de date, d’horaire ou de lieu, en se basant sur l’intérêt légitime de la Société.
Les adresses email recueillies dans le champ « Newsletter » sont utilisées par la Société pour proposer au Client les offres commerciales et tenir le Client informé des actualités, des produits, des services et des évènements proposés par la Société. Ce traitement de données est basé sur le consentement de l’internaute. Un lien de désinscription dans les emails permet de se désabonner de celles-ci à tout moment.
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La Société se réserve le droit d’utiliser, sauf avis contraire formulé par écrit du Client, les images et vidéos de ses événements à des fins de promotion de son activité. Toute photo pourra être retirée sur simple demande du Client.
Article 11 : Loi applicable
La loi applicable aux présentes conditions générales est la loi française.
Tout litige relatif aux présentes Conditions générales, à leur interprétation ou leur application devra être préalablement soumis, par lettre recommandée avec accusé de réception au siège de la Société.
A défaut de règlement amiable du différend, les tribunaux de Paris seront compétents.
Article 12 : Mentions légales
Informations légales sur l’éditeur et l’hébergeur du Site internet
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Martin Condomines